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Charlotte DENIZEAU

Membres
Charlotte DENIZEAU
Maître de conférences, Université Paris-Panthéon-Assas, co-directrice du master Droit public comparé

Maître de conférences, docteure en droit et titulaire du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, Charlotte DENIZEAU est également la co-directrice du master 2 Droit public comparé.

Thèmes de recherche

  • Droit européen
  • Droit de l'Union européenne
  • Droit des libertés fondamentales

Publications

Thèse de doctorat

L’idée de puissance publique à l’épreuve de l’Union européenne, Préface de Claude GOYARD, L.G.D.J., Bibliothèque de droit public, tome 239, 2004, 684 p.

Ouvrages

  • Droit des libertés fondamentales, Vuibert, Collection Dyna’sup droit, 6e éd., 2017, 400 p. (sous presse)
  • Droits de l'homme et libertés fondamentales, Vuibert, coll. Dyna'Sup, 2e éd., 2012.
  • « L'influence du droit européen sur la théorie des circonstances exceptionnelles », in L'influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public français, J.-B. Auby (Dir.), Dalloz, 2010, p. 423-451.
  • « Les pouvoirs administratifs d'investigation dans l'Union européenne », Les pouvoirs administratifs d'investigation, Bruylant, 2012 (sous presse)
  • Existe-t-il un bloc de constitutionnalité ?, préface de Cl. GOYARD, L.G.D.J., 1997, 152 p.

Études

  • « La liberté de manifestation en droit européen », in La liberté de manifester et ses limites, Colloque international organisé dans le cadre de la chaire Louis Favoreu par A. DUFFY-MEUNIER et Th. PERROUD, 18 et 19 mars 2016, Revue des droits de l’homme, Novembre 2017, pp. 20-31
  • « L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur les conditions d’engagement de la responsabilité de l’État », in La responsabilité de la puissance publique en droit comparé, Société de législation comparé éd., Collection droit comparé et européen, 2017, 552 p., pp. 171-193
  • « L’Europe face au(x) discours de haine », Conférence-débat du CDPC, 9 avril 2015, Revue générale du droit, Études et réflexions, 2015, numéro 11, 37 p.
  • « Des SDAU aux SCOT : évolution des objectifs de politiques d’urbanisme », in : La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit dur, études en l’honneur du professeur J.-P. LEBRETON, 2016, Les Cahiers du Gridauh, 367 p., pp. 61-79
  • « Les pouvoirs administratifs d’investigation dans l’Union européenne », à paraître dans Les pouvoirs administratifs d’investigation, J.-B. Auby (dir.), BRUYLANT
  • « La vulnérabilité dans la jurisprudence constitutionnelle en France et au Royaume-Uni », La vulnérabilité saisie par les juges en Europe, sous la direction de L. BURGORGUE-LARSEN, BRUYLANT, Collection Droit et justice, 2014, 246 p., pp. 117-151
  • « L’autorité des arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne », Zbornik RADOVA, vol 112, Split, 2014, 541 p., pp. 289-315.
  • « Les prières de rue saisies par le droit public », in Prières et propagandes, Études sur la prière dans les arênes publiques, F. LAMBERT (dir.), Éditions HERMANN, 2014, 458 p., pp. 115-137
  • « Crise économique et peines et traitements inhumains et dégradants », Les droits fondamentaux à l’épreuve de la crise économique et financière, sous la direction de V. TCHEN, L’Harmattan, 2013, 207 p., pp. 179-202
  • « Principe de transparence et justice constitutionnelle : la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme », Conférence-débat du CDPC intitulée « Principe de transparence et justice constitutionnelle », Cycle « Les valeurs du droit public », 21 novembre 2013
  • « La citoyenneté européenne, une valeur en quête d’identité », Conférence-débat du CDPC sur la citoyenneté, Cycle « Les valeurs du droit public », 14 févier 2013.
  • « Principe de précaution et droit de l’urbanisme », RDFA, septembre-octobre 2012, pp. 864-871
  • « Le contrôle par le juge administratif de l’application des directives européennes », L’administration publique et son juge : nouveaux rapports et incidences du droit européen, Zbornik RADOVA, vol 108, Split, 2013, 523 p., pp. 313-338
  • « L’entrée du droit européen dans le bloc de constitutionnalité : bilan et perspectives », Politeia, Droit constitutionnel et droits externes, numéro 22, automne 2012, pp. 283-307
  • « L’influence du droit européen sur la théorie des circonstances exceptionnelles », L'influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public français, J.-B. AUBY (Dir.), Dalloz, 2010, 990 p., pp. 423-451 (communiquée)
  • « La HALDE et le handicap », Droit public et handicap, O. GUEZOU et S. MANSON (Dirs.), Dalloz, 2009, 342 p., pp. 165-180
  • « La primauté », in Le traité modificatif : relance ou recul du projet européen, Annuaire de droit européen 2006 vol. IV, J. ANDRIANTSIMBAZOVINA, C. BLUMANN, H. GAUDIN, F. PICOD (dirs.), Bruylant, 2008, pp. 53-72.
  • « Le Parlement incarne-t-il la souveraineté nationale ? », Petites affiches, n° spécial : les 50 ans de la Ve République, n°138, 10 juillet 2008, pp. 33-42
  • « Le droit au logement opposable découle-t-il de l’alinéa 1er du préambule de 1946 ? », Le préambule de la Constitution de 1946, Y. GAUDEMET (Dir.), 2008, pp. 125-150
  • « L’instrumentalisation de la puissance publique par le droit communautaire », La puissance publique à l’heure européenne, PH. RAIMBAULT (dir.), Dalloz, 2006, 237 p., pp. 69-97
  • « Les moyens de la persuasion et de la coopération, les réseaux d’autorité », L’autorité de l’Union européenne, L. AZOULAI et L. BURGORGUE-LARSEN (dirs.), Bruylant, 2006, 274 p., pp. 211-241
  • « Les droits des travailleurs garantis par la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Interrogations sur leur valeur ajoutée et leur justiciabilité », La France face à la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, L. BURGORGUE-LARSEN (dir.), Bruylant, 2005, pp. 471-522
  • « Manquement au droit de l’urbanisme et amende fiscale : la majoration de la taxe locale d’équipement », État de droit et urbanisme, Les cahiers du GRIDAUH, La documentation française, n° 11, 2004, 296 p., pp. 205-212.